Conditions Générales

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE SERVICES
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Services (ci-après les «
Conditions Générales ») ont pour objet de régir les conditions dans lesquelles
le service d’abonnement (ci-après le « Service ») présenté sur le site internet
www.docteursexe.com (ci-après le « Site ») est proposé à tout utilisateur
majeur (ci-après le « Membre ») du Site. Ce Service permet aux Membres de
télécharger des programmes, des vidéos et autres services,
Ces offres peuvent être communiquées au Membre par email et/ou sur le Site.
Ce Service est facturé Hebdomadairement au Membre et payé par prélèvement
sur la facture internet FAI ou sa facture Téléphonique grâce à la solution de
paiement Sécurisée Cellpass.
Pour s’inscrire au Site et souscrire au Service, le Membre doit accepter sans
réserve les Conditions Générales.
Toute demande d’information ou de mise en relation faite par le Membre sur le
Site, ainsi que toute utilisation du Site quelle qu’elle soit, implique l’acceptation
entière et sans réserve des présentes Conditions Générales.
Mentions Légales
Le Site est édité par la société Box Telecom Inc , immatriculée au Registre du
Commerce et des Sociétés de Miami, sous le numéro : P04000126939 , dont
le siège social est situé au 100 N. Biscayne Boulevard suite 2904, Miami, FL,
33181, USA
Service Clients :
Pour toute question ou information relative aux Conditions Générales ou à nos
Services, le Membre peut contacter notre Service Clients par email sur le Site en
cliquant sur le lien « contact » en bas de chaque page du Site ou en envoyant
un email à l’adresse service.client@docteursexe.com Notre Service Clients
s’efforcera de vous répondre dans les 24 heures qui suivent votre demande
pendant les jours ouvrables.
Commande
Le Service proposé sur le Site est un service d’abonnement payant permettant
au Membre de télécharger un ensemble de produits selon sa préférence.
Par la suite, les Membres recevront chaque semaine un téléchargement
correspondant a la catégorie chis lors de l’inscription.
Prix et modalités de paiement
L’offre de bienvenue permet aux nouveaux Membres de profiter pendant une
semaine des services du site.
Par la suite, si le Membre ne s’est pas désabonné des Services de
docteursexe.com dans les conditions prévues aux Conditions Générales, il
sera automatiquement débité par Box Telecom Inc de la somme de 3,99€ par
semaine. Ce débit sera automatiquement renouvelé chaque semaine.
Durée
Sous réserve que le Membre se désabonne dans les conditions fixées ci-
après, la période d’essai de 1 (une) semaine se transforme automatiquement
en abonnement payant hebdomadaire (au prix prévu dans les Conditions
Générales).
Renouvellement
L’abonnement payant au Service de docteursexe.com est d’une durée d’une
semaine.
L’abonnement est renouvelé par tacite reconduction pour des durées
successives d’une semaine, sauf désinscription par le Membre dans les
conditions prévues à l’article « Résiliation ».
Droit de rétractation
La fourniture du Service de Box Telecom Inc commence immédiatement à la
date de validation par Box Telecom Inc de la souscription de l’abonnement par
le Membre. En conséquence, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la
consommation, le droit de rétractation du Membre prévu à l’article L. 121-20 du
Code de la consommation ne peut pas être exercé en tant que tel.
Cependant, le Membre a au moins la possibilité de tester le Service pendant 1
semaine gratuitement et d’y mettre fin à tout moment, de sorte qu’il ne sera, dans
ce cas, pas tenu de payer le prix de l’abonnement hebdomadaire à Box Telecom
Inc
Résiliation / Désabonnement
Le Membre peut se désabonner du Service à tout moment et pour tout
motif. Dans cette hypothèse, il doit impérativement en informer Box
Telecom Inc en envoyant un email au Service Clients à l’adresse suivante :
desinscription.client@docteursexe.com ou en cliquant sur l’onglet «
Désabonnement » présent sur l’ensemble des pages de la Zone Membre sur site
telecharge.com, et en précisant l’adresse e-mail avec laquelle il s’est inscrit. Son
désabonnement sera effectif à la fin de la période d’abonnement encours, sous
réserve que sa demande soit parvenue au Service Clients au moins 48 heures
avant qu’elle ne se termine. La prise en compte de la résiliation du Membre
lui sera confirmée par retour de mail. Si le délai de notification (48h) n’est pas
respecté, l’abonnement hebdomadaire est renouvelé.
A la fin de la période d’abonnement en cours, le Membre n’aura plus accès au
Service, et ne devra plus payer l’abonnement hebdomadaire de 3,99€ TTC par
semaine (hors coût de connexion internet).
La résiliation ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement du prix
payé. L’intégralité des sommes payées à Box Telecom Inc pour le Service
lui est définitivement acquise. Box Telecom Inc se réserve le droit de résilier
l’abonnement d’un Membre à tout moment et pour tout motif, sous réserve d’un
préavis de quinze (15) jours. La résiliation par Box Telecom Inc sera notifiée au
Membre par email envoyé à l’adresse fournie par le Membre. Le cas échéant,
Box Telecom Inc remboursera le Membre des frais d’abonnement, au prorata
temporis de la partie de la période restant à courir. Le Membre dont le compte
sera résilié par Box Telecom Inc, devra cesser d’utiliser le Service et ne recevra
plus les emails d’information.
Exclusion de Responsabilité
Box Telecom Inc ne peut en aucun cas être responsable si le Membre n’accède
pas aux Services de Box Telecom Inc en raison de difficultés techniques
inhérentes (i) à sa connexion à internet ou (ii) à son matériel informatique ou
encore (iii) à son compte email.
Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Web gérés par des
tiers (« Sites Tiers »). Box Telecom Inc n’exerce aucun contrôle sur les Sites
Tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment
quant au contenu des liens présentés dans les Sites Tiers, ou encore aux
modifications ou mises à jour apportées à un Site Tiers. Box Telecom Inc
n’est pas responsable de la diffusion sur le Web ni de toute autre forme de
transmission reçue à partir d’un Site Tiers, ni même du mauvais fonctionnement
de(s) Site(s) Tiers(s).
Ces liens ne sont proposés par Box Telecom Inc qu’à des fins d’information, et
l’insertion de tout lien ne signifie pas que Box Telecom Inc approuve le contenu
de ces Sites Tiers ni n’implique aucune association entre Box Telecom Inc et les
exploitants desdits Sites Tiers.
Il appartient aux Membres de consulter toute charte relative à la protection de la
vie privée affichée sur les Sites Tiers, ainsi qu’à leurs conditions d’utilisation, et
de s’y conformer.
En tout état de cause, Box Telecom Inc ne pourra être tenu responsable vis à
vis du Membre si l’exécution du Service est retardée ou empêchée en raison du
Membre ou d’un cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence des
tribunaux français.
Droit de propriété intellectuelle
Toute information, marques, figuratives ou non, graphismes, logos (ci-après
ensemble « les Eléments « ) affichés sur le Site ou dans tout email de Box
Telecom Inc sont susceptibles d’être protégés par des droits de propriété
intellectuelle, enregistrés ou non, appartenant à Box Telecom Inc sas et /ou à
des tiers.
La mention des Eléments sur le Site ne constitue en aucune manière de façon
implicite ou explicite, une concession de droit d’utilisation, une licence ou une
autorisation quelconque relative auxdits Eléments sans un accord écrit de Box
Telecom Inc ou du tiers concerné.
Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des Eléments cités
sur le Site et dans son contenu, est strictement interdit.
Modifications des Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être modifiées. En cas
de modifications, le Membre sera averti par email à l’adresse qu’il aura fournie,
15 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales. Il aura
ainsi la possibilité, s’il ne consent pas à ces nouvelles Conditions, de mettre fin à
son abonnement dans les conditions prévues à l’article « Résiliation ».
La résiliation du Service par le Membre sera effective à compter de la fin de la
période en cours et ne donnera pas lieu à un remboursement pour le mois en
cours.
Litiges et loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit américain.
En ce qui concerne les litiges entre Box Telecom Inc et le Membre, concernant
le Service, le Membre est invité à tenter de résoudre le litige à l’amiable, avant
de saisir les juridictions judiciaires, en prenant le plus rapidement possible
Conditions générales
contact avec le Service Clients de docteursexe.com à l’adresse mail suivante :
service.client@docteursexe.com
Le Membre est informé que la recherche amiable d’une solution n’interrompt pas
les délais pour agir en justice.
Disponibilité et modification du Site
Le Site est en principe accessible tous les jours 24h sur 24. Toutefois, Box
Telecom Inc se réserve le droit de le modifier et de l’améliorer notamment
techniquement. Aussi, il est possible que l’accès au Site soit interrompu pour
des raisons de maintenance. Dans cette hypothèse, le Membre ne pourra
pas engager la responsabilité de Box Telecom Inc. Box Telecom Inc fera son
possible pour mentionner ces interruptions sur le Site au moins 24 heures avant,
sauf si elles sont urgentes.
En cas de fermeture définitive du Site, Box Telecom Inc s’efforcera de notifier les
Membres au moins un mois avant, sur le Site et par email, à l’adresse qu’ils ont
fournie. Les Membres ne seront alors plus tenus à aucun paiement à compter de
la fermeture du Site.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE SERVICES
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Services (ci-après les «Conditions Générales ») ont pour objet de régir les conditions dans lesquellesle service d’abonnement (ci-après le « Service ») présenté sur le site internetwww.docteursexe.com (ci-après le « Site ») est proposé à tout utilisateurmajeur (ci-après le « Membre ») du Site. Ce Service permet aux Membres detélécharger des programmes, des vidéos et autres services,
Ces offres peuvent être communiquées au Membre par email et/ou sur le Site.
Ce Service est facturé Hebdomadairement au Membre et payé par prélèvementsur la facture internet FAI ou sa facture Téléphonique grâce à la solution depaiement Sécurisée Cellpass.
Pour s’inscrire au Site et souscrire au Service, le Membre doit accepter sansréserve les Conditions Générales.
Toute demande d’information ou de mise en relation faite par le Membre sur leSite, ainsi que toute utilisation du Site quelle qu’elle soit, implique l’acceptationentière et sans réserve des présentes Conditions Générales.
Mentions LégalesLe Site est édité par la société Box Telecom Inc , immatriculée au Registre duCommerce et des Sociétés de Miami, sous le numéro : P04000126939 , dontle siège social est situé au 100 N. Biscayne Boulevard suite 2904, Miami, FL,33181, USA
Service Clients :
Pour toute question ou information relative aux Conditions Générales ou à nosServices, le Membre peut contacter notre Service Clients par email sur le Site encliquant sur le lien « contact » en bas de chaque page du Site ou en envoyantun email à l’adresse service.client@docteursexe.com Notre Service Clientss’efforcera de vous répondre dans les 24 heures qui suivent votre demandependant les jours ouvrables.
Commande
Le Service proposé sur le Site est un service d’abonnement payant permettantau Membre de télécharger un ensemble de produits selon sa préférence.
Par la suite, les Membres recevront chaque semaine un téléchargementcorrespondant a la catégorie chis lors de l’inscription.
Prix et modalités de paiement
L’offre de bienvenue permet aux nouveaux Membres de profiter pendant unesemaine des services du site.
Par la suite, si le Membre ne s’est pas désabonné des Services dedocteursexe.com dans les conditions prévues aux Conditions Générales, ilsera automatiquement débité par Box Telecom Inc de la somme de 3,99€ parsemaine. Ce débit sera automatiquement renouvelé chaque semaine.
Durée
Sous réserve que le Membre se désabonne dans les conditions fixées ci-après, la période d’essai de 1 (une) semaine se transforme automatiquementen abonnement payant hebdomadaire (au prix prévu dans les ConditionsGénérales).
Renouvellement
L’abonnement payant au Service de docteursexe.com est d’une durée d’unesemaine.
L’abonnement est renouvelé par tacite reconduction pour des duréessuccessives d’une semaine, sauf désinscription par le Membre dans lesconditions prévues à l’article « Résiliation ».
Droit de rétractation
La fourniture du Service de Box Telecom Inc commence immédiatement à ladate de validation par Box Telecom Inc de la souscription de l’abonnement parle Membre. En conséquence, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de laconsommation, le droit de rétractation du Membre prévu à l’article L. 121-20 duCode de la consommation ne peut pas être exercé en tant que tel.
Cependant, le Membre a au moins la possibilité de tester le Service pendant 1semaine gratuitement et d’y mettre fin à tout moment, de sorte qu’il ne sera, dansce cas, pas tenu de payer le prix de l’abonnement hebdomadaire à Box TelecomInc
Résiliation / Désabonnement
Le Membre peut se désabonner du Service à tout moment et pour toutmotif. Dans cette hypothèse, il doit impérativement en informer BoxTelecom Inc en envoyant un email au Service Clients à l’adresse suivante :desinscription.client@docteursexe.com ou en cliquant sur l’onglet «Désabonnement » présent sur l’ensemble des pages de la Zone Membre sur sitetelecharge.com, et en précisant l’adresse e-mail avec laquelle il s’est inscrit. Sondésabonnement sera effectif à la fin de la période d’abonnement encours, sousréserve que sa demande soit parvenue au Service Clients au moins 48 heuresavant qu’elle ne se termine. La prise en compte de la résiliation du Membre
lui sera confirmée par retour de mail. Si le délai de notification (48h) n’est pasrespecté, l’abonnement hebdomadaire est renouvelé.
A la fin de la période d’abonnement en cours, le Membre n’aura plus accès auService, et ne devra plus payer l’abonnement hebdomadaire de 3,99€ TTC parsemaine (hors coût de connexion internet).
La résiliation ne peut en aucun cas donner lieu à un remboursement du prixpayé. L’intégralité des sommes payées à Box Telecom Inc pour le Servicelui est définitivement acquise. Box Telecom Inc se réserve le droit de résilierl’abonnement d’un Membre à tout moment et pour tout motif, sous réserve d’unpréavis de quinze (15) jours. La résiliation par Box Telecom Inc sera notifiée auMembre par email envoyé à l’adresse fournie par le Membre. Le cas échéant,Box Telecom Inc remboursera le Membre des frais d’abonnement, au proratatemporis de la partie de la période restant à courir. Le Membre dont le comptesera résilié par Box Telecom Inc, devra cesser d’utiliser le Service et ne recevraplus les emails d’information.
Exclusion de Responsabilité
Box Telecom Inc ne peut en aucun cas être responsable si le Membre n’accèdepas aux Services de Box Telecom Inc en raison de difficultés techniquesinhérentes (i) à sa connexion à internet ou (ii) à son matériel informatique ouencore (iii) à son compte email.
Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Web gérés par destiers (« Sites Tiers »). Box Telecom Inc n’exerce aucun contrôle sur les SitesTiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notammentquant au contenu des liens présentés dans les Sites Tiers, ou encore auxmodifications ou mises à jour apportées à un Site Tiers. Box Telecom Incn’est pas responsable de la diffusion sur le Web ni de toute autre forme detransmission reçue à partir d’un Site Tiers, ni même du mauvais fonctionnementde(s) Site(s) Tiers(s).
Ces liens ne sont proposés par Box Telecom Inc qu’à des fins d’information, et
l’insertion de tout lien ne signifie pas que Box Telecom Inc approuve le contenude ces Sites Tiers ni n’implique aucune association entre Box Telecom Inc et lesexploitants desdits Sites Tiers.
Il appartient aux Membres de consulter toute charte relative à la protection de lavie privée affichée sur les Sites Tiers, ainsi qu’à leurs conditions d’utilisation, etde s’y conformer.
En tout état de cause, Box Telecom Inc ne pourra être tenu responsable vis àvis du Membre si l’exécution du Service est retardée ou empêchée en raison duMembre ou d’un cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence destribunaux français.
Droit de propriété intellectuelle
Toute information, marques, figuratives ou non, graphismes, logos (ci-aprèsensemble « les Eléments « ) affichés sur le Site ou dans tout email de BoxTelecom Inc sont susceptibles d’être protégés par des droits de propriétéintellectuelle, enregistrés ou non, appartenant à Box Telecom Inc sas et /ou àdes tiers.
La mention des Eléments sur le Site ne constitue en aucune manière de façonimplicite ou explicite, une concession de droit d’utilisation, une licence ou uneautorisation quelconque relative auxdits Eléments sans un accord écrit de BoxTelecom Inc ou du tiers concerné.
Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des Eléments citéssur le Site et dans son contenu, est strictement interdit.
Modifications des Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être modifiées. En casde modifications, le Membre sera averti par email à l’adresse qu’il aura fournie,15 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales. Il auraainsi la possibilité, s’il ne consent pas à ces nouvelles Conditions, de mettre fin àson abonnement dans les conditions prévues à l’article « Résiliation ».
La résiliation du Service par le Membre sera effective à compter de la fin de lapériode en cours et ne donnera pas lieu à un remboursement pour le mois encours.
Litiges et loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit américain.
En ce qui concerne les litiges entre Box Telecom Inc et le Membre, concernantle Service, le Membre est invité à tenter de résoudre le litige à l’amiable, avantde saisir les juridictions judiciaires, en prenant le plus rapidement possibleConditions générales
contact avec le Service Clients de docteursexe.com à l’adresse mail suivante :service.client@docteursexe.com
Le Membre est informé que la recherche amiable d’une solution n’interrompt pasles délais pour agir en justice.
Disponibilité et modification du Site
Le Site est en principe accessible tous les jours 24h sur 24. Toutefois, BoxTelecom Inc se réserve le droit de le modifier et de l’améliorer notammenttechniquement. Aussi, il est possible que l’accès au Site soit interrompu pourdes raisons de maintenance. Dans cette hypothèse, le Membre ne pourrapas engager la responsabilité de Box Telecom Inc. Box Telecom Inc fera sonpossible pour mentionner ces interruptions sur le Site au moins 24 heures avant,sauf si elles sont urgentes.
En cas de fermeture définitive du Site, Box Telecom Inc s’efforcera de notifier lesMembres au moins un mois avant, sur le Site et par email, à l’adresse qu’ils ontfournie. Les Membres ne seront alors plus tenus à aucun paiement à compter dela fermeture du Site.

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